INFORMATIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

EDITEUR ET RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Sunroad Equipment 5 rue de plaisance 11100 NARBONNE (FRANCE) Tél. 04 68 44 15 20 SIREN : 878643832

CRÉATION ET ASSISTANCE TECHNIQUE

Sunroad Equipment 5 rue de plaisance 11100 NARBONNE (FRANCE) Tél. 04 68 44 15 20 SIREN : 878643832 The host of this website is based in France.

ENGAGEMENT DE LA SOCIÉTÉ SUNROAD EQUIPMENT

Même contre rémunération, Sunroad Equipment s’engage à ne communiquer aucune de ses bases de données personnelles (e-mails, coordonnées, etc.) à des tiers. Nous mesurons l’implication des utilisateurs du centre lorsqu’ils déposent leurs informations. Par conséquent, nous refusons d’exposer les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l’utilisation de Sunroad Equipment.

PROPRIÉTÉ

La loi française du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (alinéa 1 de l’article 40).  Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L’ensemble des contenus présentés sur www.soplair.com est couvert par les droits moraux et patrimoniaux de l’auteur. Ce dernier est le titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et des droits des producteurs de bases de données concernant : i) l’organisation et la présentation du service, ii) les contrôles, méthodes, procédures, interfaces et systèmes d’exploitation du service, iii) l’accès à la base de données. les contrôles, méthodes, procédés, interfaces et plus généralement tous les éléments, créations, illustrations et textes du service, iii) les données disponibles sur le service. L’extraction et/ou la réutilisation d’une partie substantielle du contenu disponible sur le service ne peut être accordée que par le propriétaire de Soplair.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la législation française « Informatique et Libertés », toute personne mentionnée dans ce service dispose d’un « droit d’accès et de rectification » pour les informations la concernant.